Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : Mars 2026
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet ircova.info, portail d'information éducative indépendant dédié à la compréhension des principes du bien-être physique.
En accédant à ce site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. Si l'utilisateur n'accepte pas ces conditions, il lui appartient de ne pas utiliser le site.
2. Nature du contenu
Le contenu publié sur ircova.info est exclusivement à caractère informatif et éducatif. Il ne constitue en aucun cas :
- Un avis, un diagnostic ou une recommandation individuelle
- Un conseil médical, nutritionnel ou diététique personnalisé
- Une incitation à adopter un comportement ou un régime particulier
- Une garantie de résultats d'aucune nature
L'utilisateur est seul responsable de l'interprétation qu'il fait des informations consultées et des décisions qu'il prend à leur suite.
Le site Ircova ne vend aucun produit, programme, abonnement ou service. Aucune transaction commerciale n'est réalisée sur ce site. Le contenu est mis à disposition gratuitement dans un but exclusivement éducatif.
3. Tableau récapitulatif des principales clauses
| Clause | Description |
|---|---|
| Nature informationnelle | Tout le contenu est purement informatif et éducatif, sans valeur prescriptive. |
| Absence de vente | Aucun produit, service ou programme n'est commercialisé sur ce site. |
| Responsabilité utilisateur | L'utilisateur est seul responsable des décisions prises sur la base du contenu consulté. |
| Propriété intellectuelle | Le contenu est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite. |
| Usage commercial | L'utilisation du contenu à des fins commerciales sans autorisation expresse est interdite. |
| Disponibilité du site | L'accès au site peut être interrompu sans préavis pour maintenance ou raisons techniques. |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu publié sur ircova.info (textes, images, graphiques, structure) est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site est interdite sans l'autorisation expresse écrite d'Ircova.
L'utilisation à des fins personnelles et non commerciales est tolérée dans le respect des droits d'auteur, avec citation de la source.
5. Limitation de responsabilité
Ircova s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, l'administration du site ne peut être tenue responsable :
- Des décisions personnelles prises sur la base des informations consultées
- Des erreurs ou omissions dans le contenu publié
- Des interruptions de service ou indisponibilités techniques
- Du contenu des sites tiers éventuellement liés depuis ce portail
6. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis à la compétence des tribunaux compétents français.